Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MT MONTOUT
/
BERCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERCY
MT MONTOUT S.A.

Numéro de dépôt :
98720170
Date de dépôt :
26/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/02/2008

Présentation de la marque BERCY

Déposée le 26 février 1998 par la Société Anonyme (SA) MT MONTOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MT MONTOUT domicilié(e) 13 RUE DE LA LIBERTÉ, 94500 CHAMPIGNY-S/-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 416 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SAINT GENES JACQUES - France.

La marque BERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720170.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERCY est expirée depuis le 26 février 2008.

MT MONTOUT a également déposé les autres marques suivantes : Ligne Azur , LIGNE SORTILEGE , Ligne Pompadour , SERIE POKER , Ligne New York , Ligne Carrousel , Dune , SERIE JOINVILLE , LIGNE MIRAGE , Ligne Chinon


MT MONTOUT S.A. - 13 RUE DE LA LIBERTÉ, 94500 CHAMPIGNY-S/-MARNE - France - SIREN 329416895


MR SAINT GENES JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs) cadres Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre porcelaine ou faience.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.